La Petite Papeterie Française
Présentation de la marque La Petite Papeterie Française
Déposée le 21 mars 2013 par mademoiselle Bétard Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Petite Papeterie Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Petite Papeterie Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Papeterie Française est expirée depuis le 21 mars 2023.
Bétard Sylvie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05